les nouveaux textes réglementaires 2016/2017 

• Arrêté n° 929 :  fixant le volume horaire hebdomadaire d’enseignement de l’enseignant chercheur,(FR)

 

• Arrêté n° 930: fixant les modalités d’aménagement du volume horaire hebdomadaire d’enseignement du maître assistant en cours de préparation d’une thèse de doctorat,(FR)

 

• Arrêté n° 931 : fixant les modalités de modulation du volume horaire d’enseignement de l’enseignant chercheur assurant un poste supérieur, (FR)

 

• Arrêté n° 932 : fixant les modalités d’accompagnement pédagogique au profit de l’enseignant chercheur nouvellement recruté,(FR)

 

• Arrêté n°933 :  fixant les règles relatives à la prévention et la lutte contre le plagiat,(FR) (AR)

Rentrée universitaire 2014-2015

03 juin 2014, Circulaire n° 01 : Nouvelle circulaire, Inscriptions des nouveaux bacheliers [Arabe]

09 Juin 2014, Arrêté n° 363  :  Conditions d’inscription aux études universitaires en vue de  l’obtention du diplôme de Master. [Arabe Français]

09 Juin 2014, Arrêté n°362  : Les modalités d’élaboration et de soutenance du mémoire du master [Arabe Français]

09 Juin 2014, Arrêté n°364  : Modalités et conditions d’accès des titulaires d’un diplôme d’Etudes Universitaires Appliquées à la formation en vue de l’obtention du diplôme de licence. [Arabe Français]

11 Juin 2014, Arrêté n° 371 : Création, composition et fonctionnement des conseils de discipline au sein des établissements d’enseignement supérieur.. [Arabe Français]

Textes d’ordre général

23 février 2008, Loi N° 08-06 : loi d’orientation sur l’enseignement supérieur. [Français]

Arrêtés

03 novembre 2011, Arrêté 711 : Les règles d’organisation et de gestion pédagogiques
fixant les règles d’organisation et de gestion pédagogiques communes aux études universitaires en vue de l’obtention des diplômes de licence et de master. [Français] [Arabe]

03 novembre 2011, Arrêté 712 : Les modalités d’évaluation,de progression et d’orientation dans les cycles d’études en vue de l’obtention des diplômes licence et master. [Français] [Arabe]

03 novembre 2011, Arrêté 713 : La composition et fonctionnement de la commission du tutorat. [Français] [Arabe]

03 novembre 2011, Arrêté 714 : Les modalités de classement des étudiants. [Français] [Arabe]

03 novembre 2011, Arrêté 715 : Conditions d’obtention du diplôme de master aux étudiants inscrits pour l’obtention du diplôme d’ ingénieur d’État, du diplôme d’architecte dans les écoles hors université. [Français] [Arabe]

20 juin 2009, Arrêté 136 : Les règles d’organisation et de gestion pédagogiques. [Français] [Arabe]

20 juin 2009, Arrêté 137 : Les modalités d’évaluation,de progression et d’orientation. [Français] [Arabe]

Décrets

19 Août 2008, Décret exécutif N° 08-265 : Diplômes LMD. [Français] [Arabe]

03 Mai 2008, Décret N° 08-130 : Statut particulier de l’enseignant chercheur [Français] [Arabe]

 3 janvier 2009, Décret exécutif  N° 09-03 : correspondant au  précisant la mission de tutorat et fixant les modalités de sa mise en œuvre. [Français] [Arabe]